Les comptes-rendus des conseils syndicaux
2022
Compte-rendu du conseil syndical du 10 février 2022
Les documents du SCoT
Les délibérations
2022
Délibération n°20220210-1DCS-Débat des orientations budgetaires
Délibération n°20220322-1DCS-Approbation du compte de gestion
Délibération n°20220322-2DCS-Approbation du compte administratif
Délibération n°20220322-3DCS-Affectation des résultats
Délibération n°20220322-4DCS-Taux de cotisation des EPCI
Délibération n°20220718-2DCS-Approbation du SCoT
Délibération n°20220718-2DCS-Annexe 1
Délibération n°20220718-2DCS-Annexe 2
2021
Délibération n°20211130-1DCS-Arrêt du projet de SCoT
2020
Délibération n°20200121-1DCS-Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du BP
Délibération n°20200210-1DCS-Débat des orientations budgétaires
Délibération n°20200217-1DCS-Approbation du compte de gestion
Délibération n°20200217-2DCS-Approbation du compte administratif
Délibération n°20200217-3DCS-Affectation des résultats
Délibération n°20200217-4DCS-Taux de cotisation des EPCI
Délibération n°20200217-5DCS-Vote du budget 2020
Délibération n°20200729-01DCS-election du president
Délibération n°20200729-02DCS-nombre de vices président
Délibération n°20200729-03DCS-élection du 1er vice président
Délibération n°20200729-04DCS-élection du 2ème vice président
Délibération n°20200729-05DCS-élection du 3ème vice président
Délibération n°20200729-06DCS-nombre de membres du bureau
Délibération n°20200729-07DCS-election des membres du bureau
Délibération n°20200729-08DCS-délégation au président
Délibération n°20200729-09DCS-délégation au bureau
Délibération n°20200729-10DCS-indémnités du président et des vices-présidents
Délibération n°20201001-1DCS-Annulation de la délibération « délégation au bureau »
Délibération n°20201001-2DCS-Délégation au bureau »
Délibération n°20201001-3DCS-Désignation du délégué CNAS
Délibération n°20201001-4DCS-Désignation du délégué Fédération des SCoT
Délibération n°20201001-5DCS-Envoi des convocations par mail
2019
Délibération n°20190305-1DCS-Débat des orientations budgétaires
Délibération n°20190319-1DCS-Approbation du compte de gestion
Délibération n°20190319-2DCS-Approbation du compte administratif
Délibération n°20190319-3DCS-Affectation des résultats
Délibération n°20190319-4DCS-Taux de cotisation des EPCI
Délibération n°20190319-5DCS-Vote du budget 2019
La mission des étudiants de l’Institut d’Urbanisme de Lyon pour le syndicat
