Les documents du SCoT

Les délibérations

 

2019

Délibération n°20190305-1DCS-Débat des orientations budgétaires

Délibération n°20190319-1DCS-Approbation du compte de gestion

Délibération n°20190319-2DCS-Approbation du compte administratif

Délibération n°20190319-3DCS-Affectation des résultats

Délibération n°20190319-4DCS-Taux de cotisation des EPCI

Délibération n°20190319-5DCS-Vote du budget 2019

Délibération n°20191209-1DCS-Indémnités du trésorier

Délibération n°20191209-2DCS-Indémnités du trésorier

 

2020

Délibération n°20200121-1DCS-Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du BP

Délibération n°20200210-1DCS-Débat des orientations budgétaires

Délibération n°20200217-1DCS-Approbation du compte de gestion

Délibération n°20200217-2DCS-Approbation du compte administratif

Délibération n°20200217-3DCS-Affectation des résultats

Délibération n°20200217-4DCS-Taux de cotisation des EPCI

Délibération n°20200217-5DCS-Vote du budget 2020

Délibération n°20200729-01DCS-election du president

Délibération n°20200729-02DCS-nombre de vices président

Délibération n°20200729-03DCS-élection du 1er vice président

Délibération n°20200729-04DCS-élection du 2ème vice président

Délibération n°20200729-05DCS-élection du 3ème vice président

Délibération n°20200729-06DCS-nombre de membres du bureau

Délibération n°20200729-07DCS-election des membres du bureau

Délibération n°20200729-08DCS-délégation au président

Délibération n°20200729-09DCS-délégation au bureau

Délibération n°20200729-10DCS-indémnités du président et des vices-présidents

Délibération n°20201001-1DCS-Annulation de la délibération « délégation au bureau »

Délibération n°20201001-2DCS-Délégation au bureau »

Délibération n°20201001-3DCS-Désignation du délégué CNAS

Délibération n°20201001-4DCS-Désignation du délégué Fédération des SCoT

Délibération n°20201001-5DCS-Envoi des convocations par mail

 

2021

Délibération n°20211130-1DCS-Arrêt du projet de SCoT

 

2022

Délibération n°20220718-2DCS-Approbation du SCoT

Délibération n°20220718-2DCS-Annexe 1

Délibération n°20220718-2DCS-Annexe 2

La mission des étudiants de l’Institut d’Urbanisme de Lyon pour le syndicat