Le Syndicat Mixte du SCoT Bresse Val de Saône regroupe deux Communautés de communes et 38 communes. Il est la structure porteuse du Schéma de Cohérence Territorial Bresse Val de Saône.

  • Image débat PADD

    DEBAT DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

    Le PADD du SCoT Bresse Val de Saône a été débattu lors du conseil syndical du 21 janvier 2020. Lire la suite



Plan du site
Présentation
  • Qui sommes nous
    • Le syndicat mixte du SCoT Bresse – Val de Saône
    • Le territoire et son périmètre
    • Ses intercommunalités
    • Equipe technique
  • Organisation institutionnelle (rôle et composition)

Nos actions
  • Qu’est-ce qu’un SCoT?
  • Le calendrier
  • Les modalités de la concertation
  • Les partenaires
Nous trouver

SYNDICAT MIXTE DU SCoT Bresse Val de Saône

SIEGE SOCIAL :
50 CHEMIN DE LA GLAINE
01380 BAGE LE CHATEL

BUREAU:
66 RUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY
01190 PONT DE VAUX

smbrvs.fr © 2012 - Tous droits réservés ®
réalisation : M Com' Média | Mentions légales